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L'institution
Conseil d'administration
La Corporation du Collège François-de-Laval et son Conseil d’administration
La corporation est constituée de représentants de tous les groupes intéressés dans la poursuite de l’œuvre d’éducation patrimoniale, soit des représentants provenant des divers groupes de personnels de l’institution, de parents d’élèves, de représentants des anciens de l’institution, de membres de la Fondation du Petit Séminaire et de membres du milieu socio-économique de la région de Québec.
Réunis en Assemblée générale à chaque année, les membres de la Corporation, désignés par chaque groupe constitutif, confient à un groupe d’administrateurs provenant des divers groupes constitutifs le mandat d’administrer les affaires de la Corporation.
Pour l’année scolaire 2010-2011, les membres du Conseil d’administration sont :
Me Philippe Leclerc, président du Conseil M. Martin Jacques, vice-président du Conseil Me Pierre Bolduc, secrétaire de la Corporation
Administrateurs: M. Nelson Aubin M. Stéphane Leblond M. Martial Lemay M. Michel Lévesque Mme Catherine Mercier, Mme Nathalie Michaud Mme Hélène Trépanier M. André Turcotte
Pouvoirs du Conseil d’administration
Les pouvoirs généraux du Conseil d’administration sont :
Le Conseil d'administration exerce au nom de la Corporation tous les droits et pouvoirs du Collège François-de-Laval et statue sur toute situation non prévue par les dispositions des statuts.
Il détermine les orientations et politiques générales du Collège François-de-Laval en tout ce qui concerne les fins pour lesquelles il a été créé.
Il s'assure de la mise en place des mécanismes nécessaires à la réalisation des objectifs et il reçoit tous les rapports pertinents à l'évaluation des résultats obtenus dans l'atteinte de ses buts.
Sous réserve des règlements généraux adoptés par l'Assemblée générale de la corporation, le Conseil d'administration peut, par résolution, déterminer: - la fréquence des réunions du Conseil d'administration; - les fonctions respectives de ses officiers; - la constitution de commissions ou comités permanents ou spéciaux dont il devra préciser l'objet et la responsabilité, définir la composition et déterminer la durée; - la nomination d’une ou plusieurs personnes pour négocier toute convention collective avec ses employés. - les règles relatives à la conservation des archives et à la préparation des procès-verbaux de ses réunions, de celles des commissions ou des comités.
Le Conseil d’administration exerce également les pouvoirs spécifiques suivants :
Adopter les prévisions budgétaires et toute modification subséquente, étudier et approuver les rapports financiers, s'assurer de la mise en place d'un contrôle adéquat de l'utilisation des ressources et adopter toute mesure appropriée.
Approuver les politiques relatives aux études, à la recherche, à la vie scolaire, à la gestion du personnel, à l’administration ou tout autre domaine.
Conclure avec d'autres établissements d'enseignement ou de recherche les accords qu'il juge utiles aux fins poursuivies par la Corporation du Collège François-de-Laval.
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